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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PALMI LANDES
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FRANCS GASCONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCS GASCONS
PALMI LANDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1657934
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
18/04/2001

Présentation de la marque FRANCS GASCONS

Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) PALMI LANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « FRANCS GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PALMI LANDES domicilié(e) Chemin des Résineux, 40120 ROQUEFORT - France.

La marque FRANCS GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCS GASCONS est expirée depuis le 18 avril 2001.

PALMI LANDES a également déposé les autres marques suivantes : FOIE GRAS OIE ENTIER FG. FRERES GOURMETS , (Marque figurative) , P PALMI LANDES


PALMI LANDES (Société Anonyme) - Chemin des Résineux, 40120 ROQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Produits palmipèdes gras - foie gras - conserves fines