Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCS GASCONS
Numéro de dépôt :
1657934
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
18/04/2001
Présentation de la marque FRANCS GASCONS
Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) PALMI LANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « FRANCS GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCS GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCS GASCONS est expirée depuis le 18 avril 2001.
PALMI LANDES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39