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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALMI D'OR BOURGOGNE
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Palmid'Or Bourgogne 71520 TRAMBLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Palmid'Or Bourgogne 71520 TRAMBLY
PALMI D'OR BOURGOGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4018430
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2023
Palmid\'Or Bourgogne 71520 TRAMBLY de PALMI D\'OR BOURGOGNE

Présentation de la marque Palmid'Or Bourgogne 71520 TRAMBLY

Déposée le 9 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALMI D'OR BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Palmid'Or Bourgogne 71520 TRAMBLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PALMI D'OR BOURGOGNE domicilié(e) ZA de Pari Gagne - 71520 - TRAMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 529 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque Palmid'Or Bourgogne 71520 TRAMBLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palmid'Or Bourgogne 71520 TRAMBLY est expirée depuis le 9 juillet 2023.

PALMI D'OR BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : ACTION BIEN-ÊTRE , LE CHEVREAU DU CHAROLAIS


PALMI D'OR BOURGOGNE, Société par actions simplifiée - ZA de Pari Gagne - 71520 - TRAMBLY - France - SIREN 327529178


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Viande (à l'exception des volailles) ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée volaille de Bourgogne, poisson, gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers graisses comestibles graisses alimentaires beurre charcuterie salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson fromages boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever sel, vinaigre, sauces (condiments) épices glace à rafraîchir sandwiches, pizzas crêpes (alimentation) biscuits gâteaux biscottes sucreries chocolat boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.