Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL PALMA
PALMA HOTEL, SAS

Numéro de dépôt :
3944035
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022
HOTEL PALMA de PALMA HOTEL

Présentation de la marque HOTEL PALMA

Déposée le 31 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALMA HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PALMA HOTEL domicilié(e) 77 avenue gambetta - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 046 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALMA HOTEL, Mme HACKER Véronique domicilié(e) 77 avenue gambetta - 75020 - PARIS - France.

La marque HOTEL PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL PALMA est expirée depuis le 31 août 2022.


PALMA HOTEL, SAS - 77 avenue gambetta - 75020 - PARIS - France - SIREN 632046041


PALMA HOTEL, Mme HACKER Véronique - 77 avenue gambetta - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

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