Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES RAVIOLEUSES
Numéro de dépôt :
1478871
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/1998
Présentation de la marque LES RAVIOLEUSES
Déposée le 13 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALM-INTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RAVIOLEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES RAVIOLEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAVIOLEUSES est expirée depuis le 13 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01