Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RAVIOLEUSES
PALM-INTER, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1478871
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/1998

Présentation de la marque LES RAVIOLEUSES

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALM-INTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RAVIOLEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALM-INTER domicilié(e) rue principale AUBERIVES-EN-ROYANS, 38680 PONT-EN-ROYANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque LES RAVIOLEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAVIOLEUSES est expirée depuis le 13 juillet 1998.


PALM-INTER, Société à Responsabilité Limitée - rue principale AUBERIVES-EN-ROYANS, 38680 PONT-EN-ROYANS. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Des pâtes alimentaires. Des ravioles.