PALM BEACH STUDIO, Société de droit belge ROBERT Yann SAUER Franck
Numéro de dépôt :
98753619
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2028
Présentation de la marque OUTCAST
Déposée le 6 octobre 1998 par la société étrangère PALM BEACH STUDIO, ROBERT Yann, SAUER Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OUTCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Les déposants sont la société étrangère PALM BEACH STUDIO domicilié(e) 10 rue des Pommiers, B 6110 MONTIGNY LE TILLEUL - Belgique, ROBERT Yann domicilié(e) 53 bis avenue du Petit Canon - 44380 - PORNICHET - France, SAUER Franck domicilié(e) 4 Chemin du Gerbier, B 5100 WEPION - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France.
La marque OUTCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OUTCAST arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.
PALM BEACH STUDIO, Société de droit belge - 10 rue des Pommiers, B 6110 MONTIGNY LE TILLEUL - Belgique
ROBERT Yann - 53 bis avenue du Petit Canon - 44380 - PORNICHET - France
SAUER Franck - 4 Chemin du Gerbier, B 5100 WEPION - Belgique
INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique - 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France
Inscription le 12 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°465497 - Publication au BOPI 2007-12-12
Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination n°301514 - Publication au BOPI 2000-06-05
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388752 - Publication au BOPI 2008-10-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Inscription le 15 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°445469 - Publication au BOPI 2006-12-15
Inscription le 10 octobre 2006 - Gage constitué n°442125 - Publication au BOPI 2006-10-10
Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse n°348719 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 6 novembre 2003 - Gage constitué n°380954 - Publication au BOPI 2003-11-06
Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01
Inscription le 12 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°435450 - Publication au BOPI 2006-06-12
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Inscription le 21 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°498062 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 14 mars 2013 - Gage constitué n°597346 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-14
Inscription le 14 mars 2013 - Gage constitué n°597347 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-14
Inscription le 4 février 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°617826 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Inscription le 25 avril 2017 - Radiation de gage n°698933 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-25
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696911 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), livres, revues, journaux, magazines, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs, (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; jouets. Télécommunications par/et connexions à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; transmissions de données, d'images et de son par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; conseils et informations en matière d'informatique et de programmes d'ordinateurs diffusés par voie électronique et télématique ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données, en temps réel, entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision. Services de divertissement et d'amusement ; services de divertissement par diffusion de jeux électroniques sur réseaux de télécommunications ; et par voie de télédiffusion, location de programmes de jeux d'ordinateurs ; services de divertissement et d'éducation par l'intermédiaire de systèmes d'ordinateurs en ligne ; éditions de livres, revues et films ; édition de supports de programmes d'ordinateurs et de logiciels à caractère ludique, culturel et éducatif ; formation dans le domaine de l'informatique et de la télématique ; divertissements télévisés et cinématographiques ; production de films et de programmes audiovisuels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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