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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALLIO
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CAP LAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP LAND
PALLIO, SAS

Numéro de dépôt :
3012320
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020

Présentation de la marque CAP LAND

Déposée le 25 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALLIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP LAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PALLIO domicilié(e) 34 GRANDE RUE - 27430 - SAINT PIERRE DU VAUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 550 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALLIO domicilié(e) 34 Grande Rue - 27430 - SAINT PIERRE DU VAUVRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP LAND est expirée depuis le 25 février 2020.

PALLIO a également déposé les autres marques suivantes : DE 2 CHOSES LUNE , LABELLE , HOLLYWOOD , PALLIO STORE


PALLIO, SAS - 34 GRANDE RUE - 27430 - SAINT PIERRE DU VAUVRAY - France - SIREN 665550232


PALLIO - 34 Grande Rue - 27430 - SAINT PIERRE DU VAUVRAY - France


Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386824 - Publication au BOPI 2004-02-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°416286 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495545 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434904 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°543608 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-27

Chaussures.