Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Palle Etienne
/
République Civique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

République Civique
M. Palle Etienne

Numéro de dépôt :
4233689
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
République Civique de Palle Etienne

Présentation de la marque République Civique

Déposée le 14 décembre 2015 par monsieur Palle Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « République Civique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Palle Etienne domicilié(e) 8 Rue Édouard Fournier - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Palle Etienne domicilié(e) 8 Rue Édouard Fournier - 75016 - PARIS - France.

La marque République Civique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque République Civique arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

Palle Etienne a également déposé les autres marques suivantes : ACTION DROITE , Civilis


M. Palle Etienne - 8 Rue Édouard Fournier - 75016 - PARIS - France


M. Palle Etienne - 8 Rue Édouard Fournier - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Activités sportives et culturelles ; publication de livres.