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Marques déposées par monsieur Palle Etienne
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Civilis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Civilis
M. Palle Etienne

Numéro de dépôt :
4236575
Date de dépôt :
27/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/12/2025
Civilis de Palle Etienne

Présentation de la marque Civilis

Déposée le 27 décembre 2015 par monsieur Palle Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Civilis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Palle Etienne domicilié(e) 8 Rue Edouard Fournier - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Palle Etienne domicilié(e) 8 Rue Edouard Fournier - 75016 - PARIS - France.

La marque Civilis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Civilis arrivera à expiration en date du 27 décembre 2025.

Palle Etienne a également déposé les autres marques suivantes : ACTION DROITE , République Civique


M. Palle Etienne - 8 Rue Edouard Fournier - 75016 - PARIS - France


M. Palle Etienne - 8 Rue Edouard Fournier - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite de conférences portant sur des études, réflexions, analyses et prospectives à caractère politique ; publication de livres ayant pour thème des études, réflexions, analyses et prospectives à caractère politique.