Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE PETIT PERAYNE
PALLARUELO PIERRE

Numéro de dépôt :
1629337
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE PETIT PERAYNE

Déposée le 13 novembre 1990 par la société PALLARUELO PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE PETIT PERAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PALLARUELO PIERRE domicilié(e) Lieu dit "PETIT PERAYNE", 33490 St André du Bois (dossier no 2181719) - France et immatriculée sous le numéro RCS 133 086 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr PALLARUELO PIERRE domicilié(e) (dossier no 2181719) - France.

La marque DOMAINE PETIT PERAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PETIT PERAYNE est expirée depuis le 13 novembre 2010.


PALLARUELO PIERRE - Lieu dit "PETIT PERAYNE", 33490 St André du Bois (dossier no 2181719) - France - SIREN 133086502


Mr PALLARUELO PIERRE - (dossier no 2181719) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181719 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE PETIT PERAYNE