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Marques déposées par la société PALLARUELO PASCAL
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DOMAINE MAZETIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAZETIER
PALLARUELO PASCAL

Numéro de dépôt :
1629338
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE MAZETIER

Déposée le 13 novembre 1990 par la société PALLARUELO PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MAZETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PALLARUELO PASCAL domicilié(e) Lieu dit "MAZETIER", 33490 St André du Bois (dossier no 2181718) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 516 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr PALLARUELO PASCAL domicilié(e) (dossier no 2181718) - France.

La marque DOMAINE MAZETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MAZETIER est expirée depuis le 13 novembre 2010.

PALLARUELO PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PETIT PERAYNE , ? , CHATEAU MAZETIER


PALLARUELO PASCAL - Lieu dit "MAZETIER", 33490 St André du Bois (dossier no 2181718) - France - SIREN 407516731


Mr PALLARUELO PASCAL - (dossier no 2181718) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181718 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 7 octobre 1996 - Concession de licence n°207064 - Publication au BOPI 1996-10-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE MAZETIER