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Marques déposées par la société PALLARUELO Pascal
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CHATEAU MAZETIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAZETIER
PALLARUELO Pascal

Numéro de dépôt :
3146738
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
11/02/2012
CHATEAU MAZETIER de PALLARUELO Pascal

Présentation de la marque CHATEAU MAZETIER

Déposée le 11 février 2002 par la société PALLARUELO Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU MAZETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société PALLARUELO Pascal domicilié(e) MAZETIER,33490 SAINT ANDRE DU BOIS - 33490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 516 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal PALLARUELO domicilié(e) Mazetier,33490 SAINT ANDRE DU BOIS - 33490 - France.

La marque CHATEAU MAZETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MAZETIER est expirée depuis le 11 février 2012.

PALLARUELO Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PETIT PERAYNE , DOMAINE MAZETIER , ?


PALLARUELO Pascal - MAZETIER,33490 SAINT ANDRE DU BOIS - 33490 - France - SIREN 407516731


Monsieur Pascal PALLARUELO - Mazetier,33490 SAINT ANDRE DU BOIS - 33490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée : château mazetier