Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROBINET
PALLARUELO Marcel
PALLARUELO VIVIANE

Numéro de dépôt :
3154969
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
21/03/2012
CHATEAU ROBINET de PALLARUELO Marcel

Présentation de la marque CHATEAU ROBINET

Déposée le 21 mars 2002 par PALLARUELO Marcel et PALLARUELO VIVIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ROBINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Les déposants sont PALLARUELO Marcel domicilié(e) CHATEAU ROBINET,33210 LÉOGEATS - 33210 - France et PALLARUELO VIVIANE domicilié(e) CHATEAU ROBINET,33210 LÉOGEATS - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V. et M. PALLARUELO domicilié(e) CHATEAU ROBINET,33210 LÉOGEATS - 33210 - France.

La marque CHATEAU ROBINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROBINET est expirée depuis le 21 mars 2012.


PALLARUELO Marcel - CHATEAU ROBINET,33210 LÉOGEATS - 33210 - France

PALLARUELO VIVIANE - CHATEAU ROBINET,33210 LÉOGEATS - 33210 - France - SIREN 3


V. et M. PALLARUELO - CHATEAU ROBINET,33210 LÉOGEATS - 33210 - France


Inscription le 20 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361847 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée Graves Rouge et Graves Supérieur Blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU ROBINET