Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS SAINT RAPHAEL
Monsieur PALLARO Michel

Numéro de dépôt :
92433752
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque CHATEAU CLOS SAINT RAPHAEL

Déposée le 8 juillet 1992 par monsieur PALLARO Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CLOS SAINT RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est monsieur PALLARO Michel domicilié(e) "Daulibat", 33350 STE COLOMBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PALLARO MICHEL - France.

La marque CHATEAU CLOS SAINT RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS SAINT RAPHAEL est expirée depuis le 8 juillet 2002.

PALLARO Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX LARTIGUE


Monsieur PALLARO Michel - "Daulibat", 33350 STE COLOMBE - France


Monsieur PALLARO MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU CLOS SAINT RAPHAEL"