Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE LOUIS
M. PALLARO Denis
Mme Pallaro Francine

Numéro de dépôt :
3898692
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
LA CROIX DE LOUIS de PALLARO Denis

Présentation de la marque LA CROIX DE LOUIS

Déposée le 17 février 2012 par monsieur PALLARO Denis et madame Pallaro Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DE LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Les déposants sont monsieur PALLARO Denis domicilié(e) 1 la croix du moulin de louis - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France et madame Pallaro Francine domicilié(e) 1 la croix du moulin de louis - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PALLARO Denis domicilié(e) 1 la croix du moulin de louis - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France.

La marque LA CROIX DE LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE LOUIS est expirée depuis le 17 février 2022.

PALLARO Denis a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA CROIX DE LOUIS


M. PALLARO Denis - 1 la croix du moulin de louis - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France

Mme Pallaro Francine - 1 la croix du moulin de louis - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France


M. PALLARO Denis - 1 la croix du moulin de louis - 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Vins.