Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAUX BAILLOU
PALLARD Marc

Numéro de dépôt :
3854900
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
CHÂTEAUX BAILLOU de PALLARD Marc

Présentation de la marque CHÂTEAUX BAILLOU

Déposée le 26 août 2011 par PALLARD Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAUX BAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est PALLARD Marc domicilié(e) 1 BAILLOU - 33220 - LA ROQUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALLARD épouse Patricia domicilié(e) 1 BAILLOU - 33220 - LA ROQUILLE - France.

La marque CHÂTEAUX BAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAUX BAILLOU est expirée depuis le 26 août 2021.


PALLARD Marc - 1 BAILLOU - 33220 - LA ROQUILLE - France


PALLARD épouse Patricia - 1 BAILLOU - 33220 - LA ROQUILLE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.