Déposée le 5 juin 1996 par PALLANCA PASTOR Gildo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "VOXAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est PALLANCA PASTOR Gildo domicilié(e) 3 avenue Princesse Grace - 98000 - MONACO - Monaco.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque "VOXAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 5 mai 1997 - Changement de dénomination n°236583 - Publication au BOPI 1997-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404208 - Publication au BOPI 2004-12-15
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316448 - Publication au BOPI 2006-06-07
Inscription le 15 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404207 - Publication au BOPI 2004-12-15
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Inscription le 10 novembre 2010 - Changement de dénomination n°537533 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537534 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586932 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Inscription le 29 mai 2013 - Concession de licence n°601782 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2016 n°2611591 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-01
Cycles et motocycles; carosseries, moteurs, boîtes de vitesse, transmissions, suspensions, freins, directions jantes et enjoliveurs de roues, cadres, pour cycles et motocycles, et, plus généralement, les pièces détachées, de rechange, à l'exception des feux, pour cycles et motocycles.Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapelleries, vêtements de protection pour motocyclistes, vêtements, gants, chaussures, bottes, casques pour motocyclistes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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