Déposée le 3 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PALLADIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PALLADIUM domicilié(e) Z.I. MONTBERTRAND, 38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 779 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALLADIUM S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566562.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191801 - Publication au BOPI 1995-11-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
- blocs - blocs à dessins - cahiers - cahiers à musique - calendriers - carnets - classeurs - chemises pour documents - gommes à effacer - porte-crayons - porte-plumes - répertoires - trousses à dessins - stylos; - trousses à stylos - agendas - sacs à dos - sacs à main - sacs d'alpinistes - sacs d'écoliers - sacs de campeurs - sacs de plage - sacs de voyage - serviettes d'écoliers - trousses de voyage; - trousses en cuir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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