Déposée le 2 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) PALLADIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PALLADIUM domicilié(e) Z.I. Montbertrand, CHARVIEU CHAVAGNEUX 38230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 779 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALLADIUM S.A. - France.
La marque IOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
. Lunettes Articles de lunetterie Etuis à lunettes . Vêtements, chapellerie - chaussures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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