ICS
Présentation de la marque ICS
Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PALLADIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICS est expirée depuis le 22 juillet 2002.
PALLADIUM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181334 - Publication au BOPI 1995-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31