Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICS
PALLADIUM S.A.

Numéro de dépôt :
92428284
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque ICS

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PALLADIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PALLADIUM domicilié(e) CHARVIEU, 38230 PONT DE CHERUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 779 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICS est expirée depuis le 22 juillet 2002.

PALLADIUM a également déposé les autres marques suivantes : BACTFREE , PALLADIUM Since 1947 , FUNDAMENTAL SHOES , (Marque figurative) , PLDM by PALLADIUM , KIDSILANO , ON MARCHE AVEC CE QUE L'ON A DANS LA TETE , KIDSI , PALLA KID , PALLADIUM


PALLADIUM S.A. - CHARVIEU, 38230 PONT DE CHERUY - France - SIREN 352779862


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181334 - Publication au BOPI 1995-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Vêtements et chaussures