Marque expirée - Marque en non vigueur

POROMESH
PALL FILTRATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1554323
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2019

Présentation de la marque POROMESH

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALL FILTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POROMESH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PALL FILTRATION domicilié(e) ZAC de Chassagne - 69360 - TERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 157 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POROMESH est expirée depuis le 3 octobre 2019.

PALL FILTRATION a également déposé les autres marques suivantes : COFIES , COFIPORE


PALL FILTRATION, Société par Actions Simplifiée - ZAC de Chassagne - 69360 - TERNAY - France - SIREN 350157632


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186579 - Publication au BOPI 1995-06-20

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2154090 - Publication au BOPI 1999-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 17 février 2003 - Concession de licence n°365661 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 21 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265205 - Publication au BOPI 1998-10-21

Inscription le 6 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°247631 - Publication au BOPI 1998-01-06

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421307 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23

Inscription le 11 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515782 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 1 août 2011 - Changement de dénomination n°554901 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559913 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Filtres et filtres de piscines. Filtres en tant que parties de machines ou de moteurs et d'installations domestiques ou industrielles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.