PALL FILTRATION, Société par Actions Simplifiée HAYWARD POOL EUROPE SA, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1554321
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2019
Présentation de la marque COFIES
Déposée le 3 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALL FILTRATION et la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COFIES »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PALL FILTRATION domicilié(e) ZAC de Chassagne - 69360 - TERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA domicilié(e) Parc Industriel de la Plaine de l'Ain Allée des Chênes - 01150 - SAINT VULBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COFIES est expirée depuis le 3 octobre 2019.
PALL FILTRATION a également déposé les autres marques suivantes : COFIPORE , POROMESH
PALL FILTRATION, Société par Actions Simplifiée - ZAC de Chassagne - 69360 - TERNAY - France - SIREN 3
HAYWARD POOL EUROPE SA, Société Anonyme - Parc Industriel de la Plaine de l'Ain Allée des Chênes - 01150 - SAINT VULBAS - France - SIREN 4
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 26 octobre 2000 - Changement d'adresse n°310472 - Publication au BOPI 2000-10-26
Inscription le 25 juillet 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°54884 - Publication au BOPI 1991-07-25
Inscription le 17 février 2003 - Concession de licence n°365661 - Publication au BOPI 2003-02-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154489 - Publication au BOPI 1999-10-01
Inscription le 11 août 2000 - Changement d'adresse n°305289 - Publication au BOPI 2000-08-11
Inscription le 11 août 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°305290 - Publication au BOPI 2000-08-11
Inscription le 11 août 2000 - Changement de dénomination n°305288 - Publication au BOPI 2000-08-11
Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186579 - Publication au BOPI 1995-06-20
Inscription le 19 février 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°197728 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription le 6 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°247631 - Publication au BOPI 1998-01-06
Inscription le 11 août 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°305287 - Publication au BOPI 2000-08-11
Inscription le 21 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265205 - Publication au BOPI 1998-10-21
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421309 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23
Inscription le 28 décembre 2009 - Changement d'adresse n°512718 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 28 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°512717 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 1 août 2011 - Changement de dénomination n°554901 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01
Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559913 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13
Filtres, filtres en tant que parties de machines ou de moteurs et d'installations domestiques ou industrielles.Pompes et filtres pour piscines.Plongeoirs et échelles métalliques ou non pour piscines et projecteurs de lumière.Produits pour adoucir et déminéraliser l'eau; appareils et installations pour l'adoucissement et la déminéralisation de l'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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