Déposée le 14 avril 1976 par Pall Filtration Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Pall Filtration Limited domicilié(e) (société britannique), 45 Balfe Street, Kings Cross, Londres (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque PALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518
Inscription - Transmission de propriété n°46283 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°129783 - Publication au BOPI
Filtres, dispositifs de séparation, ensembles de filtres et de dispositifs de séparation;indicateurs et jauges de pression;dispositifs de nettoyage;appareils de mesure de porosité;interrupteurs commandés par pression, éléments d'étanchéité, vannes à fuite ou d'autres types pour utilisation avec ces appareils;alliages et métaux poreux, à savoir acier poreux inoxydable, matériau ferreux et non ferreux en tissu à mailles de fil tressé et matériau en feuilles rigides à mailles de fil tressé;dispositifs pour mesurer, détecter et commander les fluides, à savoir raccords pour fluides, soupapes sensibles à la pression, soupapes sensibles au débit, soupapes sensibles à la fois à la pression et à la température, indicateurs de débit, jauges et interrupteurs, indicateurs sensibles à la pression du fluide, indicateurs de pression différentielle, interrupteurs sensibles à la pression, éléments de détection et de commande de la température, à savoir thermocouples, assemblages de thermocouples et sources de température;équipement de contrôle, à savoir instruments de contrôle de point de bulle, calculateurs de dimensions de pores, indicateurs d'indice de colmatage, équipement de contrôle de filtres, équipement et dispositifs de contrôle et de nettoyage par ultra-sons;filtres pour fluides, à savoir éléments de filtres, enveloppes de filtres, ensembles filtrants et leurs éléments, ensembles filtrants avec détendeurs, tubuleurs pour filtres, filtres à mailles de fil tressé, filtres rigides à mailles de fil tressé, filtres en papier, filtres en matière plastique poreuse, filtres à couches microporeuses, filtres à membranes et dialyseurs, coalesceurs, séparateurs cyclones et à tourbillons, filtres séparateurs d'huile, purificateurs d'huile;systèmes et composants de transfert et de récupération des gaz, dessicateurs à gaz, dessicateurs pour gaz desséchants et réfrigérants, dispositifs de commande de cycles et de chronométrage avec soupapes pour dessicateurs, déshydrateurs pour gaz et fluides, et leurs composants;dispositifs bio-médicaux, à savoir filtres pour le sang, filtres à gaz médicaux, filtres à U.V., pour fluides, filtres de purification du sang, pompes à seringues pour extraction ou fourniture de fluides aux malades, éliminateurs de gaz ou d'air pour entraîner le gaz ou l'air d'une ligne d'alimentation en fluides, soupapes d'arrêt pour usage avec les pompes à seringues et auto-transfuseurs de sang;soupapes pour filtres et ensembles de filtrage, à savoir soupapes coaxiales, soupapes de répartition de fluides, soupapes sensibles à la pression;anti-brouillard pour arrêter les liquides entraînes sous forme de gouttelettes dans les gaz.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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