Déposée le 9 octobre 2003 par PALKOWSKI CZAPLICKI Nathalie, LORTHIOIS Sache, LORTHIOIS Jocelyne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « DYNABULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Les déposants sont PALKOWSKI CZAPLICKI Nathalie domicilié(e) 32 rue Léo Legrange,62590 OIGNIES - 62590 - France, LORTHIOIS Sache domicilié(e) 218 rue Guy Mollet,59261 WAHAGNIES - 59261 - France, LORTHIOIS Jocelyne domicilié(e) 218 rue Guy Mollet,59261 WAHAGNIES - 59261 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORTHIOIS Sacha domicilié(e) 5 rue F Mitterrand rue du 1er mai,62590 OIGNIES - 62590 - France.
La marque DYNABULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNABULLE est expirée depuis le 9 octobre 2013.
PALKOWSKI CZAPLICKI Nathalie - 32 rue Léo Legrange,62590 OIGNIES - 62590 - France
LORTHIOIS Sache - 218 rue Guy Mollet,59261 WAHAGNIES - 59261 - France
LORTHIOIS Jocelyne - 218 rue Guy Mollet,59261 WAHAGNIES - 59261 - France
LORTHIOIS Sacha - 5 rue F Mitterrand rue du 1er mai,62590 OIGNIES - 62590 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, articles orthopédiques prothèses, chaussures orthopédiques. Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, dessins. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, résines artificielles ou synthétiques (produits semis finis).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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