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Marques déposées par monsieur PALIVODA Jacques
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HELVETICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELVETICE
Monsieur PALIVODA Jacques, Route de Mollens CH-1141 MONTRICHER - Suisse.

Numéro de dépôt :
1295802
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1995

Présentation de la marque HELVETICE

Déposée le 14 janvier 1985 par monsieur PALIVODA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELVETICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PALIVODA Jacques - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque HELVETICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELVETICE est expirée depuis le 14 janvier 1995.


Monsieur PALIVODA Jacques, Route de Mollens CH-1141 MONTRICHER - Suisse. - Suisse


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;coulis et purées de fruits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glaces à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.