Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PRINCE DE FRANCE
PALISSIERE Alain
Numéro de dépôt :
94511451
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PRINCE DE FRANCE
Déposée le 17 mars 1994 par PALISSIERE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRINCE DE FRANCE »
Le déposant est PALISSIERE Alain, domicilié(e) Le Logis de Louzignac BRIVES SUR CHARENTE (CHARENTE MARITIME) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PALISSIERE Alain - Le Logis de Louzignac BRIVES SUR CHARENTE (CHARENTE MARITIME) - France
CMR INTERNATIONAL - France
Inscription le 11 janvier 1999 - Renonciation totale n°270087 - Publication au BOPI 1999-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Verrerie, à savoir objets et contenants en verre, en verre émaillé, en cristal, en pâte de verre, en porcelaine, en faïence et en céramique, bocaux, bouteilles et flacons, notamment décorés.Bières, boissons de fruits et aux fruits, jus de fruits non alcoolisés; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons; extraits végétaux non alcooliques devant entrer dans la composition de boissons, extraits et concentrés.Boissons alcooliques à l'exception des bières; vins, eaux de vie, distillats, alcools, whisky, spiritueux, liqueurs
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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