Marque enregistrée - Marque en non vigueur

My cute French tutor
Mme Palis Sabrina Sonia Claudine

Numéro de dépôt :
4044198
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2023
My cute French tutor de Palis Sabrina Sonia Claudine

Présentation de la marque My cute French tutor

Déposée le 31 octobre 2013 par madame Palis Sabrina Sonia Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « My cute French tutor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est madame Palis Sabrina Sonia Claudine domicilié(e) 8 rue du 19 mars 1962 - 22290 - LANVOLLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Palis Sabrina Sonia Claudine domicilié(e) 8 rue du 19 mars 1962 - 22290 - LANVOLLON - France.

La marque My cute French tutor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My cute French tutor est expirée depuis le 31 octobre 2023.


Mme Palis Sabrina Sonia Claudine - 8 rue du 19 mars 1962 - 22290 - LANVOLLON - France


Mme Palis Sabrina Sonia Claudine - 8 rue du 19 mars 1962 - 22290 - LANVOLLON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.