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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) paline
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J.M ROCHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.M ROCHAT
paline, sarl

Numéro de dépôt :
3871932
Date de dépôt :
06/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/11/2021
J.M ROCHAT de paline

Présentation de la marque J.M ROCHAT

Déposée le 6 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) paline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « J.M ROCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) paline domicilié(e) 3 allee de bray - 35510 - cesson-sevigne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, paline, M. franck pottier domicilié(e) 3 allee de bray - 35510 - cesson-sevigne - France.

La marque J.M ROCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.M ROCHAT est expirée depuis le 6 novembre 2021.


paline, sarl - 3 allee de bray - 35510 - cesson-sevigne - France


paline, M. franck pottier - 3 allee de bray - 35510 - cesson-sevigne - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.