Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pousse d'épine
Mme palide isabelle
M. bonargent pascal

Numéro de dépôt :
4136683
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2024
pousse d\'épine de palide isabelle

Présentation de la marque pousse d'épine

Déposée le 25 novembre 2014 par madame palide isabelle et monsieur bonargent pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « pousse d'épine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Les déposants sont madame palide isabelle domicilié(e) 1 le pont de caillots - 36800 - CHASSENEUIL - France et monsieur bonargent pascal domicilié(e) 1 le pont de caillots - 36800 - CHASSENEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme palide isabelle domicilié(e) 1 le pont de caillots - 36800 - CHASSENEUIL - France.

La marque pousse d'épine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pousse d'épine est expirée depuis le 25 novembre 2024.


Mme palide isabelle - 1 le pont de caillots - 36800 - CHASSENEUIL - France

M. bonargent pascal - 1 le pont de caillots - 36800 - CHASSENEUIL - France


Mme palide isabelle - 1 le pont de caillots - 36800 - CHASSENEUIL - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).