Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEDSYS
PALETTA OLIVIER

Numéro de dépôt :
3801195
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
LEDSYS de PALETTA OLIVIER

Présentation de la marque LEDSYS

Déposée le 27 janvier 2011 par PALETTA OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEDSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est PALETTA OLIVIER domicilié(e) 4 BLD CASSANYES BP 79 France - 66141 - CANET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALETTA OLIVIER domicilié(e) 4 BLD CASSANYES BP 79 France - 66141 - CANET CEDEX - France.

La marque LEDSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDSYS est expirée depuis le 27 janvier 2021.


PALETTA OLIVIER - 4 BLD CASSANYES BP 79 France - 66141 - CANET CEDEX - France


PALETTA OLIVIER - 4 BLD CASSANYES BP 79 France - 66141 - CANET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Composants électroniques ;

Ampoule à led, lampes électriques, ampoules électriques, capteurs solaires, collecteurs solaires.