Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THANKS TO...
PALCY Alex

Numéro de dépôt :
94544768
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque THANKS TO...

Déposée le 16 novembre 1994 par PALCY Alex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THANKS TO... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est PALCY Alex, domicilié(e) 25, avenue Diderot, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALCY Alex - France.

La marque THANKS TO... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THANKS TO... est expirée depuis le 16 novembre 2004.


PALCY Alex - 25, avenue Diderot, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France


PALCY Alex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Paper, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, chaussures, chapellerie Tabac, articles pour fumeurs, allumettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.