Marque expirée - Marque en non vigueur

WEB-BOX-TV
PALAZON Patrick
DAMMAN Franck
LEVY Michaël

Numéro de dépôt :
97672048
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2017

Présentation de la marque WEB-BOX-TV

Déposée le 1 avril 1997 par PALAZON Patrick, DAMMAN Franck, LEVY Michaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WEB-BOX-TV »

Les déposants sont PALAZON Patrick domicilié(e) 11, rue Paul Cézanne,13480 CALAS (dossier no 2354429) - France, DAMMAN Franck domicilié(e) villa Les Pitchounes, chemin Poilroux 13100 SAINT MARC DE JAUMEGARDE (dossier no 2354429) - France, LEVY Michaël domicilié(e) 38 avenue Philippe Solari, Les Buis, Bât B 13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2354429) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2354429) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WEB-BOX-TV est expirée depuis le 1 avril 2017.

PALAZON Patrick a également déposé les autres marques suivantes : WEB-BOX


PALAZON Patrick - 11, rue Paul Cézanne,13480 CALAS (dossier no 2354429) - France

DAMMAN Franck - villa Les Pitchounes, chemin Poilroux 13100 SAINT MARC DE JAUMEGARDE (dossier no 2354429) - France

LEVY Michaël - 38 avenue Philippe Solari, Les Buis, Bât B 13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2354429) - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2354429) - 13207 - France


Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2007 n°2354429 - Publication au BOPI 2007-10-31

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386364 - Publication au BOPI 2004-02-05

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils pour la connexion et le traitement de l'information par réseaux informatiques, réseaux de télécommunication ou télévision. Communications par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres et de revues, disques optiques compacts, cassettes audio-vidéo, production de films. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.