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Marques déposées par PALAYER Patrice
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ComBag
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ComBag
PALAYER Patrice

Numéro de dépôt :
3760767
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
ComBag de PALAYER Patrice

Présentation de la marque ComBag

Déposée le 17 août 2010 par PALAYER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ComBag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est PALAYER Patrice domicilié(e) 31 chemin des Peupliers - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ComBag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComBag est expirée depuis le 17 août 2020.

PALAYER Patrice a également déposé les autres marques suivantes : TRIBAG , WELCOME BAG , Terra Verde


PALAYER Patrice - 31 chemin des Peupliers - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs facilitant le transport des déchets ménagers (en papier ou en matières plastiques) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.

Sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à main, à roulettes ; sacs de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs en toile de jute pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.

Services de publicité, de promotions, de négoce d'objets et de sacs publicitaires. Services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire notamment des sacs publicitaires ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'import-export.