Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACONFORT
PALAYER Guy (personne physique)

Numéro de dépôt :
3142779
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012
TERRACONFORT de PALAYER Guy (personne physique

Présentation de la marque TERRACONFORT

Déposée le 14 janvier 2002 par PALAYER Guy (personne physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRACONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est PALAYER Guy (personne physique) domicilié(e) Le Rey,26730 HOSTUN - 26730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy PALAYER domicilié(e) Le Rey,26730 HOSTUN - 26730 - France.

La marque TERRACONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACONFORT est expirée depuis le 14 janvier 2012.

PALAYER Guy (personne physique a également déposé les autres marques suivantes : LOGISCONFORT , NOVACONFORT , CERACONFORT , IDEAL CONFORT


PALAYER Guy (personne physique) - Le Rey,26730 HOSTUN - 26730 - France


Monsieur Guy PALAYER - Le Rey,26730 HOSTUN - 26730 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Inscription le 7 juin 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°602523 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-07

Radiateurs électriques Installations pour aspiration centralisée de poussières Four à pain Appareils de traitement de l'eau Appareils de climatisation Appareils d'alarme Automatisme de portail Automatisme de volet Automatisme de porte de garage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.