Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAINS INFO
PALAY Henri

Numéro de dépôt :
95600522
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2005

Présentation de la marque BAINS INFO

Déposée le 1 décembre 1995 par PALAY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAINS INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est PALAY Henri, domicilié(e) 26-28, Rue Charles Péguy, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALAY - France.

La marque BAINS INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAINS INFO est expirée depuis le 1 décembre 2005.

PALAY Henri a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE FORME , CUISINE INFO , CONFORESPACE , ESPACE CENTER SPACE CENTER , CDV CENTRALE DE VENTES ET DE DEPOTS-VENTES , INFO-CUISINES


PALAY Henri - 26-28, Rue Charles Péguy, 33600 PESSAC - France


PALAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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