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Marques déposées par PalatinTODO
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CHATEAU PALATIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PALATIN
SCEA Palatin, SCEA

Numéro de dépôt :
4332496
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2027
CHATEAU PALATIN de Palatin

Présentation de la marque CHATEAU PALATIN

Déposée le 26 janvier 2017 par PalatinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU PALATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est PalatinTODO domicilié(e) Domaine de la Vieille Eglise - 33330 - SAINT-HIPPOLYTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 438 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PALATIN, M. GUIBERT Nathalie domicilié(e) Domaine de la Vieille Eglise - 33330 - SAINT HIPPOLYTE - France.

La marque CHATEAU PALATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PALATIN arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.


SCEA Palatin, SCEA - Domaine de la Vieille Eglise - 33330 - SAINT-HIPPOLYTE - France - SIREN 390438265


SCEA PALATIN, M. GUIBERT Nathalie - Domaine de la Vieille Eglise - 33330 - SAINT HIPPOLYTE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754234 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Vins d'appellation d'origine protégée.