Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NUAGE
Numéro de dépôt :
3382579
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NUAGE
Déposée le 28 septembre 2005 par PALANT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUAGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 juillet 2006 - Rejet total n°436529 - Publication au BOPI 2006-07-05
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44