Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CRAQUELIN-VENÇOIS
MONSIEUR PALANQUE GERARD

Numéro de dépôt :
98759840
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque LE CRAQUELIN-VENÇOIS

Déposée le 18 novembre 1998 par monsieur PALANQUE GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CRAQUELIN-VENÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est monsieur PALANQUE GERARD domicilié(e) 37 AVENUE MARCELIN-MAUREL, 06140 VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON PALANQUE - France.

La marque LE CRAQUELIN-VENÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CRAQUELIN-VENÇOIS est expirée depuis le 18 novembre 2008.


MONSIEUR PALANQUE GERARD - 37 AVENUE MARCELIN-MAUREL, 06140 VENCE - France


MAISON PALANQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Pâtisserie Farine - levure - lait Sucre - oeufs - miel Beurre - amandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.