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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PALAIS ROYAL
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CLUB DES 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DES 7
PALAIS ROYAL (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
1535602
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1999

Présentation de la marque CLUB DES 7

Déposée le 7 avril 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PALAIS ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB DES 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PALAIS ROYAL domicilié(e) 153, rue St Honoré, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CLUB DES 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES 7 est expirée depuis le 7 avril 1999.

PALAIS ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : LOVE PALACE , PALAIS ROYAL , COOL ATTITUDE , ROUGE GORGE DINER SPETACLES CABARET


PALAIS ROYAL (Groupement d'Intérêt Economique) - 153, rue St Honoré, 75008 PARIS - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.