Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACTUS Libertines
PALAIS P.V.S. SARL

Numéro de dépôt :
3333301
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
ACTUS Libertines de PALAIS P.V.S

Présentation de la marque ACTUS Libertines

Déposée le 5 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALAIS P.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ACTUS Libertines »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALAIS P.V.S domicilié(e) 5 ROUTE DE STRASBOURG,67400 ILLKIRCH - 67400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 935 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALAIS P.V.S. domicilié(e) 5 ROUTE DE STRASBOURG,67400 ILLKIRCH - 67400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


PALAIS P.V.S. SARL - 5 ROUTE DE STRASBOURG,67400 ILLKIRCH - 67400 - France - SIREN 414935064


PALAIS P.V.S. - 5 ROUTE DE STRASBOURG,67400 ILLKIRCH - 67400 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419537 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Produits de l'imprimerie ; clichés ; affiches ; journaux ; revues périodiques prospectus ; brochures ; calendriers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; service d'abonnement ; reproduction document ; gestion fichiers informatique ; organisation d'exposition ; publicité en ligne sur réseau informatique. Publication de textes pub. location d'espace pub. Publication de livres et revues ; production de film montage vidéo ; services de photographie. Service de jeux en ligne ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.