CYBER
Présentation de la marque CYBER
Déposée le 8 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CYBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBER est expirée depuis le 8 mars 2006.
PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°281194 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 21 juin 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°279496 - Publication au BOPI 1999-06-21
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15