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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY
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BERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERCY
PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY, société anonyme

Numéro de dépôt :
96614908
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque BERCY

Déposée le 8 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY domicilié(e) 8 boulevard de Bercy, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 433 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERCY est expirée depuis le 8 mars 2006.

PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY a également déposé les autres marques suivantes : LOCVITE , CYBER


PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY, société anonyme - 8 boulevard de Bercy, 75012 PARIS - France - SIREN 326433117


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°281194 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 21 juin 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°279496 - Publication au BOPI 1999-06-21

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

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