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Marques déposées par l'association loi 1901 Palais Fermier
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PALAIS FERMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS FERMIER
Palais Fermier, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4063041
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2024
PALAIS FERMIER de Palais Fermier

Présentation de la marque PALAIS FERMIER

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2014 par l'association loi 1901 Palais Fermier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Palais Fermier domicilié(e) Antenne CA16, 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU SAINT CYBARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Palais Fermier, M. Alexis POIRIER domicilié(e) Antenne CA16, 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU SAINT CYBARD - France.

La marque PALAIS FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS FERMIER est expirée depuis le 24 janvier 2024.


Palais Fermier, Association loi 1901 - Antenne CA16, 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU SAINT CYBARD - France


Palais Fermier, M. Alexis POIRIER - Antenne CA16, 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU SAINT CYBARD - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.