Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAC NICOLL DIEU ET MON DROIT HONI SOIT QUI MAL Y PENSE
PALAIS DU VIN

Numéro de dépôt :
1090550
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAC NICOLL DIEU ET MON DROIT HONI SOIT QUI MAL Y PENSE

Déposée le 19 mars 1979 par PALAIS DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAC NICOLL DIEU ET MON DROIT HONI SOIT QUI MAL Y PENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PALAIS DU VIN, domicilié(e) société anonyme, société de droit belge, 60, rue des Tanneurs B-1000 BRUXELLES (Belgique). - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque MAC NICOLL DIEU ET MON DROIT HONI SOIT QUI MAL Y PENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MAC NICOLL DIEU ET MON DROIT HONI SOIT QUI MAL Y PENSE est expirée depuis le 19 mars 1989.

PALAIS DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : GOLFER S , MAC NICOLL , EUGENE FOURTY , GLENCAIRN , GLENCAIRN , GOLFER'S


PALAIS DU VIN - société anonyme, société de droit belge, 60, rue des Tanneurs B-1000 BRUXELLES (Belgique). - Belgique


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Whisky.