Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS DU FRONSADAIS
SARL PALAIS DU FRONSADAIS

Numéro de dépôt :
3097521
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque PALAIS DU FRONSADAIS

Déposée le 2 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALAIS DU FRONSADAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « PALAIS DU FRONSADAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALAIS DU FRONSADAIS domicilié(e) CHATEAU LAGUE, 33126 FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 474 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PALAIS DU FRONSADAIS - France.

La marque PALAIS DU FRONSADAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS DU FRONSADAIS est expirée depuis le 2 mars 2011.

PALAIS DU FRONSADAIS a également déposé les autres marques suivantes : MON VIN , CHATEAU MONTCANON


SARL PALAIS DU FRONSADAIS - CHATEAU LAGUE, 33126 FRONSAC - France - SIREN 434474953


SARL PALAIS DU FRONSADAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée comprenant le terme "Fronsac".