PALAIS DE TOKYO, SITE DE CREATION CONTEMPORAINE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901
Numéro de dépôt :
3236768
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2013
Présentation de la marque PALAIS DE TOKYO, SITE DE CREATION CONTEMPORAINE
Déposée le 10 juillet 2003 par la société PALAIS DE TOKYO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALAIS DE TOKYO, SITE DE CREATION CONTEMPORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la société PALAIS DE TOKYO domicilié(e) 13, AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 300 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE SENTIS-ADMINISTRATRICE PALAIS DE TOKYO, SITE DE CREATION CONTEMPORAINE domicilié(e) 13, AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque PALAIS DE TOKYO, SITE DE CREATION CONTEMPORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PALAIS DE TOKYO, SITE DE CREATION CONTEMPORAINE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 - 13, AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 430300491
CATHERINE SENTIS-ADMINISTRATRICE PALAIS DE TOKYO, SITE DE CREATION CONTEMPORAINE - 13, AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384897 - Publication au BOPI 2004-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
– diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). – gestion de fichiers informatiques. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – publications de textes publicitaires. – formation d'adultes. – animation d'ateliers pour enfants. – publication de livres papier et en ligne. – services de jeux proposés en ligne. – édition de jeux vidéo sur support CD ou DVD et tout support existant ou à venir. – production de films sur bandes vidéo et tout support existant ou à venir en ligne ou hors ligne. – organisation et conduite de colloques, congrès et conférences. – organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif. – organisation et présentation de spectacles (danse, théâtre, musique). – vaisselle en porcelaine, en faïence, ou en métaux non précieux. – objets d'art en porcelaine, terre cuite, verre, ou tout matériau non précieux. – verres (récipients). – vêtements de tout type et accessoires vestimentaires (foulards, casquettes,…). Produits de l'imprimerie. Photographies, articles de papeterie, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, matériel pour artiste.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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