Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PALAI Philippe
/
PATRIMONIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMONIA
PALAI Philippe

Numéro de dépôt :
3855421
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
PATRIMONIA de PALAI Philippe

Présentation de la marque PATRIMONIA

Déposée le 30 août 2011 par PALAI Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est PALAI Philippe domicilié(e) Parc de la Duranne, 255 avenue Galilée - 13857 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALAI Philippe domicilié(e) 59 rue de la Haie Le Comte - 54130 - SAINT MAX - France.

La marque PATRIMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMONIA est expirée depuis le 30 août 2021.

PALAI Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMONIA IMMOBILIER


PALAI Philippe - Parc de la Duranne, 255 avenue Galilée - 13857 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France


PALAI Philippe - 59 rue de la Haie Le Comte - 54130 - SAINT MAX - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 21 mai 2012 - Rejet partiel n°576010 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 29 mai 2012 - Rejet partiel n°576422 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Agences de détectives privés.