PAT
Présentation de la marque PAT
Déposée le 20 décembre 2001 par la société PAL&C CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAT est expirée depuis le 20 décembre 2021.
PAL&C CO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de dénomination n°526807 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2011 n°2481894 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11