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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAKERS MUSSY
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MUSSY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSSY
PAKERS MUSSY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1338985
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006
MUSSY de PAKERS MUSSY

Présentation de la marque MUSSY

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) PAKERS MUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAKERS MUSSY domicilié(e) 10250 MUSSY-SUR-SEINE (dossier no 2052749) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 018 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2052749) - France.

La marque MUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSSY est expirée depuis le 17 janvier 2006.

PAKERS MUSSY a également déposé les autres marques suivantes : JARDIBOX , FILM PAKERS , PAKERS , PAKERS , MUSSY , MUSSY , MUSSY EMBALLAGES , MUSSY PAKERS


PAKERS MUSSY (société anonyme) - 10250 MUSSY-SUR-SEINE (dossier no 2052749) - France - SIREN 722018041


CABINET LAVOIX - (dossier no 2052749) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1995 n°2052749 - Publication au BOPI 1995-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 19 mars 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°61374 - Publication au BOPI 1992-03-19

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Emballages notamment caisses en bois, en matière plastique, en papier, en carton et en métal.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.