Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS DAMN STRAIGHT
Mr PAJOT YOANN

Numéro de dépôt :
3265175
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2013
DS DAMN STRAIGHT de PAJOT YOANN

Présentation de la marque DS DAMN STRAIGHT

Déposée le 29 décembre 2003 par monsieur PAJOT YOANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS DAMN STRAIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est monsieur PAJOT YOANN domicilié(e) 2, allée DENIS PAPIN,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PAJOT YOANN domicilié(e) 2, allée DENIS PAPIN,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.

La marque DS DAMN STRAIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS DAMN STRAIGHT est expirée depuis le 29 décembre 2013.


Mr PAJOT YOANN - 2, allée DENIS PAPIN,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France


MR PAJOT YOANN - 2, allée DENIS PAPIN,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

– vêtements, chaussures, chapellerie chemises… – services d'artistes de spectacle. – montage bande vidéo. – production de films sur bande vidéo et supports numériques. – support d'enregistrements magnétiques et numérique. – production de support d'enregistrements. – service de studio d'enregistrements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.