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Marques déposées par la société PAJON DENIS / PASCAL / YVES
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Les Aristocrates
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Aristocrates
PAJON DENIS / PASCAL / YVES, entreprise indivuelle

Numéro de dépôt :
99790532
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019

Présentation de la marque Les Aristocrates

Déposée le 29 avril 1999 par la société PAJON DENIS / PASCAL / YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Aristocrates »

Le déposant est la société PAJON DENIS / PASCAL / YVES domicilié(e) 13 place Charles QUENET - 41210 - NEUNG SUR BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 625 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAJON DENIS domicilié(e) 13 place CHARLES QUENET - 412210 - NEUNG SUR BEUVRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Aristocrates est expirée depuis le 29 avril 2019.


PAJON DENIS / PASCAL / YVES, entreprise indivuelle - 13 place Charles QUENET - 41210 - NEUNG SUR BEUVRON - France - SIREN 328625975


PAJON DENIS - 13 place CHARLES QUENET - 412210 - NEUNG SUR BEUVRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 4 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358446 - Publication au BOPI 2002-11-04

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2009 n°2410044 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-11

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527581 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 21 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633547 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-21

Pâtisserie - confiserie.